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Acquisition de la solution VSA Two-i
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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
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Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

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État des indemnités
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Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

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Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

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Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Notes de frais - Maire
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Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

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Réponse de Ministère de la culture le .

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