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Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie