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Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Monsieur,
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dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Bonjour Monsieur,
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communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Monsieur,
Suite à votre courriel du 16 septembre 2021 reproduit ci-dessous, vous
trouverez en pièce-jointe un courrier de réponse signé par Monsieur...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
communication de documents administratifs.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
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