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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
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Emily Lacaze
Docteur en droit
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Bonjour,
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la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
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Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
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Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Bien cordialemen...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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