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PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Madame, Monsieur
Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les
éléments suivants :
- Il...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Toutefois, en raison des horaires de la mairie, il ne sera peut-être pas
lu immédiatement.
Rappel des horaires de la mairie
Mardi 9H - 12h30
Jeudi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le secrétariat de Mairie de LEDAS ET PENTHIES est fermé du mercredi 9 au
vendredi 8 septembre 2023 inclus.
Réouverture le mardi 12 septe...
Monsieur,
En réponse à votre question,
Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le
Maire sur la période indiquée
J'aj...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .
En attente de classement
[1]Semaine de l'enfance 2023
References
Visible links
1. https://www.deux-sevres.fr/toutes-les-actualites/flamme-olympique-7-villes-deux-sevriennes...
Monsieur Leroy,
Pour la deuxième fois en à peine un an vous sollicitez des informations
sur les éléments financiers ayant un lien avec les frais de...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
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S'il s'agit d'une si...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d...
Madame, Monsieur,
A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le
site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Cher Monsieur,
Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
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de l’accès aux documents administratifs) de la préfecture de la Ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lavergne 47144-01 le .
Très en retard.
Bonjour, durant les congés d'avril 2023 le secrétariat de mairie est ouvert le mardi 18 avril : 9h à 12h et le vendredi 21 avril : 14h à 17h
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Le secrétariat de la Mairie sera fermé ce mardi 18 avril à partir de 15h00
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Le secrétariat de la mairie du Cellier du Luc sera fermé la semaine du 24 avril 2023. réouverture le mercredi 3 mai 2023.
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Votre envoi est déposé dans la messagerie de la commune d'ASCOU, nous prendrons connaissance de votre message durant les horaires de permanences, une r...
Bonjour,
Je suis absente du 21 avril au 02 mai 2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Bien cordialement
Aurélie BOU...