Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 19)
Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
Erreur lors de l'envoi
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs (notes de frais du maire)
Demande envoyée à Mairie - Hazebrouck le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .
Aboutie
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie