Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 14)

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes spécifiques
Demande envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Comptes annuels OPH Agen habitat
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Comptes de résultats de la SODEAL
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En attente de classement

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs (notes de frais du maire)
Demande envoyée à Mairie - Hazebrouck le .

En attente de classement

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Réponse de Mairie - Eguisheim le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Motivation d'un changement de plan de circulation
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie