Demandes similaires à 'Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation' (page 10)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Ingersheim
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Décisions de l'autorité belge de protection des données concernant FATCA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

La Quadrature du net: Demande CADA Feuille de route lutte contre la fraude sociale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Note de frais et divers documents
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Waiting clarification

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Santeny le .

En attente de classement

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie