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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Territoire de Belfort le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Collectivité d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Ain le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Allier le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire-Atlantique le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aisne le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Nièvre le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aube le .

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Demande envoyée à Archives départementales de la Somme le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Oise le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Deux-Sèvres le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Yvelines le .

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Demande envoyée à Archives départementales du Doubs le .

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Demande envoyée à Archives départementales du Calvados le .

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Demande envoyée à Archives départementales du Morbihan le .

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Demande envoyée à Archives départementales du Val-de-Marne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Landes le .

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