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Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
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Cahiers de doléances numérisés
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Documents relatifs à l'avis 2023-11 du Trésor américain et de l'IRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
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Withdrawn by the requester

Bulletin de salaire de M. Didier VENTURINI Directeur des Systèmes d'information de la région Sud PACA
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

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Patrimoine immobilier
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie