Demandes similaires à 'Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance' (page 14)
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour les éléments envoyés et la mise à disposition de toutes et tous sur le site opendata de Bordeaux Métropole
Bien à vous...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Bonjour Mne Ancarola,
J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Partiellement aboutie
Monsieur DELAUNAY Nicolas,
Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés.
Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...
Demande de communications de documents administratifs relatif aux pièces-jointes de la réponse du ministère de l'intérieur à votre courrier JDE/ACB/CDE/CTX-2020-034
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Expérimentation RATP ligne 13
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite avoir accès aux réponses...
Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le .
Aboutie
La direction interministérielle du numérique a finalement donné suite à ma demande d'accès, en me communiquant les documents personnellement.
Voici l...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Chère Mme GATTIER,
merci pour ces éléments que vous nous avez envoyés.
Maintenant que l’année 2022 est finie, pourriez-vous nous faire passer ces d...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau. Commentée le .
Aboutie
Les documents ont été envoyés à mon adresse courriel personnelle, et sont accessibles ici : https://chaud.xyz/files/sncf/
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays d'Othe le .
Très en retard.
"Bonjour,
Nous avons changé d'adresse e-mail. L'adresse [Communauté de communes - Pays d'Othe request email] n'existe plus. Merci d'envoyer vos e-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Montpellier Littoral le .
En attente de clarification
Veuillez prendre note du changement de l'adresse mail de l'accueil du GRETA comme suit :
[adresse email]
Merci de bien vouloir renvoyer votre mail à...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André 81240-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L’adresse mail de la Mairie de Saint André a changé.
Merci de bien voir transférer vos mails envoyés sur la nouvelle adresse : [adresse emai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail "[Mairie - Richemont 57582-01 request email]" n'est plus valable depuis le 4 novembre 2021.
Désormais vos mails devront m'êtr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Andéol-de-Berg le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous rappelons que l'adresse mail de la mairie a changé et que nous ne prenons plus connaissance des mails envoyés à l'adresse que vous a...
Bonjour,
l'adresse [Mairie - Bizanet request email] évolue. La nouvelle adresse est [adresse email]. Les messages envoyés sur cette adresse mail seron...
Bonjour,
Merci de prendre note de notre nouvelle adresse mail [adresse email] sur laquelle vous pouvez nous joindre dès à présent. Merci de mettre vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écluzelles le .
En attente de classement
Bonjour,
Cette adresse mail n'est PLUS fonctionnelle depuis le 15/06/2022 et les mails qui y sont envoyés NE SONT PAS TRANSFÉRÉS AUTOMATIQUEMENT sur n...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mours-Saint-Eusèbe le .
Très en retard.
bonjour,
A compter de ce jour l'adresse mail générique de la mairie de Mours Saint Eusèbe a changé.
Par conséquent vos messages doivent désormais êtr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pianottoli-Caldarello le .
En attente de classement
Cette adresse est obsolète .
Veuillez désormais utiliser l'adresse suivante:
[adresse email]
Tous les mails envoyés à cette adresse ne sont plus co...
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Vailhan change et devient : [adresse email]
Aucune réponse ne sera donnée aux messages envoyés sur l'ancienne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crottes-en-Pithiverais le .
Très en retard.
L'adresse mail "[Mairie - Crottes-en-Pithiverais request email]" va être désactivée.
Cependant, votre message a bien été transféré dans la nouvelle me...