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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée
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En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

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Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Demande de bulletins de paie
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

demande de courrier émis par Monsieur Ariel Weil concernant l'avis défavorable sur l'ouverture d'une armurerie à Paris 2
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie