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Aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
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Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques
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En retard (plus de 30 jours)

Communication de divers documents
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
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Cahiers de doléances numérisés
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Détenteurs de la dette publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé

Note de frais du maire de Gajan 30730 M. Jean-Louis POUDEVIGNE sur l'année 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Gajan 30122-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Demande de renseignement
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

Erreur lors de l'envoi

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

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Notes Gedei "limitées au destinaire"
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
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Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Refusé