Demandes similaires à 'Demande note de frais des élus du mandat en cours.' (page 20)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Graveson le .

Reported for administrator attention

Rapport sur les crèches
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Frais

En retard (plus de 30 jours)

CUD - notes de frais d'un vice président
Demande envoyée à Communauté urbaine de Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur le Maire Michel GABAS
Demande envoyée à Mairie - Eauze le .

En retard (plus de 30 jours)