Demandes similaires à 'Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs' (page 12)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Saisine CADA en cours

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastide-des-Jourdans le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité européenne d'Alsace le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yutz le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niort le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Definition des limites de l'agglomération
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard