Demandes similaires à 'Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oissel le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Azilone-Ampaza le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baud le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .

Aboutie

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Demande infos cashback
Réponse de SNCF Réseau le .

Très en retard

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Demande attestation militaire
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie