Demandes similaires à 'Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs' (page 15)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Quadrature du Net: Echanges CAF/MSA délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Waiting clarification

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Waiting clarification

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard