Demandes similaires à 'Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)' (page 12)

Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées
Demande envoyée à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie