Demandes similaires à 'Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)' (page 9)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

Saisine CADA en cours

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Résultats des élections de parents d'élèves 2023
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de copie de statuts
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En attente de classement

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie