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Aboutie
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Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .
Refusé
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Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
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Aboutie
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Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
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Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
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Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Liste des rapports d'inspection
Partiellement aboutie
Liste des subventions accordées aux tiers par la ville d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement