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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Données de la consultation sur la modernisation du réseau de bus
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

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Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

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Notes de frais des élus de la majorité et d'opposition de la ville de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

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Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais des personnels de la mairie (pour les années 2023, 2024 et 2025)
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Note de frais Maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

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Notes de Frais Mairie de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

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Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie