Demandes similaires à 'Détail du budget alloué à l'action internationale de Nantes métropole' (page 10)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Panel habitants sur la gratuité metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Budget de fonctionnement
Demande envoyée à Mairie - Saint-Hippolyte 12226-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'informations financières
Demande envoyée à Mairie - La Roche-Guyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – dépenses et budgets de la Ville de Bagnolet (2014 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Messanges 40181-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de la mairie d'Altkirch
Demande envoyée à Mairie - Altkirch le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Broin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coulanges-lès-Nevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers
Demande envoyée à Mairie - Coulommiers le .

En attente de réponse

Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orvault le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie