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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Blanzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Nohanent le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie