Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années' (page 19)
Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .
En retard (plus de 30 jours)
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Information non détenue
Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard