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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
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Réponse de Mairie - Colmar le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Marseille le .

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Verbalisation n
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Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

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