Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années' (page 17)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Dépense et frais du Maire
Réponse de Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .

Aboutie

Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Melun le .

En attente de classement

Dossier de Consultation des Entreprises 25-040 "Partenariat d'innovation pour la conception et la construction de structures pénitentiaires pour courtes peines"
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie