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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Ardèche le .

Erreur lors de l'envoi

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .

Très en retard

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie