Demandes similaires à 'Données des refuges en cas d'intempéries' (page 19)
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Mairie - Houilles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Mairie - Angers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Angers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Madame, Monsieur,
Par courriel du 17 mai dernier, vous avez sollicité la communication du
répertoire des informations publiques de la Ville de M...
Bonjour,
Veuillez trouver en pj notre RIP qui est également sur notre site.
L'adresse mail en cas de demande d'accès aux documents administratifs
fi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour M JACK,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Doc...
Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre réponse rapide.
Je comprends qu'il n'est pas possible actuellement d'extraire les données demandées, ce qui rés...
Liste et positions des panneaux M12
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Monsieur,
Monsieur Berne n'a rien à avec l'association. Il s'agit donc d'une demande différente.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...