Demandes similaires à 'Données des vitesses maximales autorisées sur les routes' (page 16)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

En attente de réponse

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Orléat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

Erreur lors de l'envoi

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Quatre-Routes-du-Lot le .

Erreur lors de l'envoi

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie