Demandes similaires à 'Données des vitesses maximales autorisées sur les routes' (page 18)

Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Réponse de BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie