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Réseau SA nous a communiqué votre demande en date du 21 mars dern...
Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
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Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .
En attente de réponse
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 :
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Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Conformément aux articles R311-1...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Information non détenue
Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
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Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Monsieur Pouré,
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Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
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Aboutie
Monsieur,
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Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Bonjour monsieur Gernier,
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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
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Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
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Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
vue de la communication des données de verbalisations con...
Données de verbalisation de stationnement par années
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
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Notes de frais du maire de Valenciennes
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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