Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hangenbieten le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .

Information non détenue

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

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