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Aboutie
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
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Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Withdrawn by the requester
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Très en retard
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Aboutie
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Très en retard
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .
Très en retard
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie