Demandes similaires à 'Données publiques de Météo-France, fin de l'exception au principe de gratuité' (page 10)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie