Demandes similaires à 'Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année' (page 9)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Aboutie

Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

Partiellement aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue