Demandes similaires à 'Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année' (page 5)
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gardanne le .
Erreur lors de l'envoi
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - La Ciotat le .
En attente de classement
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Graveson le .
Partiellement aboutie
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .
En attente de classement
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie