Demandes similaires à 'Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année' (page 19)

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard

Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRIAAF) - Île-de-France le .

Aboutie