Demandes similaires à 'Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année' (page 17)

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Éguilles le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - La Fare-les-Oliviers le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)