Demandes similaires à 'Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année' (page 18)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Tarascon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Information non détenue

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie