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Bonjour,
Nous vous informons que cette adresse mai...
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'e...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, cependant, l'adresse URL mentionnée dans le courrier me renvoie vers une erreur 404 : la page n'existe...
Bonjour,
Cette messagerie n'existe plus et n'est plus en capacité de réceptionner ni de transférer votre mail.
Elle est remplacée par [adresse email]...
Bonjour,
Cette messagerie n'existe plus et n'est plus en capacité de réceptionner ni de transférer votre mail.
Elle est remplacée par [adresse email]...
Bonjour,
Le répertoire des informations publiques n'existe pas dans notre commune à
ce jour. Néanmoins, dans la mesure du possible, nous transmettons...
Bonjour,
En application de l'article L. 311-2 du code de relations entre le public
et l'administration, je vous rappelle que la demande de commu...
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à
l’adr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous avais répondu. Ma réponse est dans votre mail en dessous.
Le département ne peut pas vous fournir une liste qui n’existe pas....
Bonjour,
Voici le dernier tableau que vous avez demandé à savoir les frais de
déplacement du maire.
Cordialement
───────────────────...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Mme Valérie
Bouthéon, directrice des affaires juridiques d'Inria, en réponse à...
Bonjour Monsieur,
Vous avez demandé la communication de deux documents.
Après transmission de votre demande à l’ensemble des services susce...
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Bonjour,
A ce jour il n'existe pas de répertoire des informations publiques pour la commune d'ESTREE-BLANCHE.
Cordialement,
-----Message d'origi...
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication du Répertoire
d'Informations Publiques en date du 11/05/2023, qui a retenu toute...
Bonjour,
Il ne nous est pas possible de mettre en ligne notre répertoire
d'informations publiques (RIP) car celui-ci n'existe pas.
En effet, la co...