Demandes similaires à 'Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence' (page 16)

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Sérignan-du-Comtat le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Withdrawn by the requester

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées au titre de la loi Debré
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait par élève - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Rognonas le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)