Demandes similaires à 'Engagements pris envers l'Etat Français par la société TechnipFMC lors de la fusion entre les sociétés Technip et FMC Technologies' (page 20)
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères.
Respectueusemen...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaux-le-Moncelot le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse n'a plus vocation à être consultée.
Merci d'adresser vos messages à : [1][adresse email]
Cordialement,
Le Maire
Roland BAUL...
Ne répondez pas directement à cet email, pour répondre merci de [1]cliquer
ici ou d’utiliser l’adresse [adresse email].
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A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
M. le Mairie de Pierre-Bénite,
Lors d'une vidéo avec Mme la Maire d'Oullins portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bénit...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .
Très en retard.
Madame la Maire d'Oullins,
Lors d'une vidéo avec M. le Maire de Pierre-Bénite portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bén...
Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre
impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents
suivants :
« La liste des autorisations de voirie déliv...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pantaléon 46285-01 le .
Très en retard.
En raison de la fusion des Communes de Saint Pantaléon, Bagat en Quercy et Saint Daunès nous vous prions d'adresser vos mails à la Commune de Barguelon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Germagnat le .
Très en retard.
Bonjour,
La mairie de Germagnat, suite à sa fusion, n'existe plus et s'appelle dorénavant MAIRIE DE NIVIGNE ET SURAN.
Adresse : 1 place de la mairie, C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-Labrousse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Suite à la fusion des communes des Nonières et de Saint Julien Labrousse, une nouvelle collectivité a été créée au 1er janvier 2019...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .
Très en retard.
Bonjour
L'adresse de messagerie de votre correspondant a changé.
## Flag: autoforward|UniqueId:2|Rulename: WANADOO
Suite à la fusion des communes de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le .
Très en retard.
Bonjour
L'adresse de messagerie de votre correspondant a changé.
Suite à la fusion des communes de Garcelles-Secqueville et Saint Aignan de Cramesnil...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pancrasse le .
En attente de classement
Cette messagerie n'est plus consultée depuis la fusion de la commune du Plateau-des-Petites-Roches..
Merci de bien vouloir ne plus l'utiliser ou de con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bagat-en-Quercy le .
En attente de classement
En raison de la fusion des Communes de Bagat en Quercy, Saint Daunès et Saint Pantaléon nous vous prions d'adresser vos mails à la Commune de Barguelon...
En raison de la fusion des Communes de Saint Daunès, Bagat en Quercy et Saint Pantaléon nous vous prions d'adresser vos mail à la Commune de Barguelonn...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rezonville-Vionville le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la fusion du 01 Janvier 2019 des communes de REZONVILLE et VIONVILLE, la messagerie [Mairie - Rezonville-Vionville request email] n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Auenheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la fusion des communes de Rountzenheim et Auenheim, cette adresse adresse e-mail n'est plus active.
Merci d'utiliser l'adresse e-mai...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint :
- l...
Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...