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Aboutie
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Aboutie
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Withdrawn by the requester
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En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
Information non détenue
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Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
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Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
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Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie