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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 06/11/2023. En cas d'urgence, je vous remercie de
bien vouloir contacter le secrétariat au [numéro de télép...
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 06/11/2023. En cas d'urgence, je vous remercie de
bien vouloir contacter le secrétariat au 04/ 76/ 00 /35 /...
Je suis absent jusqu'au 16 avril inclus.
En cas d'urgence, veuillez vous adresser à Clémentine BAGIEU
Je suis absent et prendrai connaissance de votre mail à mon retour le Lundi 5 juin prochain
Pour toute question d'ordre juridique, merci de vous adres...
Je suis absent et prendrai connaissance de votre mail à mon retour le Lundi 5 juin prochain
Pour toute question d'ordre juridique, merci de vous adres...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : GATTIER Violaine
Envoyé : lundi 9 janvier...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au lundi 1er mai 2023 inclus.
Vous pouvez prendre l'attache de Madame Manon RICHEZ au [numéro de téléphone caché], qui vo...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Bonjour,
Je suis en congé jusqu'au 31 mai inclus. Je vous répondrai à mon retour.
Bien cordialement,
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .
Très en retard.
Je suis absent jusqu'au 25 juillet 2022. En cas d'urgence, vous pouvez contacter Mme DUFOSSE au [numéro de téléphone caché].
Cordialement,
Vincent...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 2 avril.
En cas d’urgence vous pouvez envoyer un mail à [adresse email]
ou appeler le service au [numéro de télé...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yutz le .
En attente de classement
Je suis actuellement absent jusqu'au 26 avril 2024 inclus.
En cas d'urgence, je vous remercie de contacter Madame Muriel MILANI, Directrice Générale A...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Bonjour Madame, Monsieur
Je suis actuellement en congé du 16 au 23 avril.
En cas d’urgence merci de prendre contact avec le Maire, Monsieur Denis
GOU...
Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Réponse de Société du Grand Paris le .
Très en retard.
Bonjour,
Je prendrai connaissance de votre message le lundi 27 décembre. En cas
d'urgence, vous pouvez contacter Charlotte Arrignon
([adresse email...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestiés le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
je suis actuellement en congés jusqu'au 28/08/2023
Concernant les sujets :
- Culturels et touristiques, Romane GRACIA
- Administratif...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...