Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 16)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultation gratuite d'avocats de Barcelonnette le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail.
La permanence téléphonique des juristes du CDAD 04 est ouverte du lundi au mercredi de 9h à 16h au [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultations gratuites d'avocats le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail.
La permanence téléphonique des juristes du CDAD 04 est ouverte du lundi au mercredi de 9h à 16h au [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Le Département des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce stade établi de
RIP.
La CADA considère que la publication en ligne d'un t...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Afin de répondre à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la
liste des subventions accordées par le Département des Alpes de
Haut...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Le répertoire des Informations publiques de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
est en ligne sur son site institutionnel :
[1]https://www....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La Maison départementale des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce jour
établi de RIP.
La CADA considère que la publication en li...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de
doléance. Nous ne possédons pas de copies numériques de ces cah...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteauroux-les-Alpes le .
Très en retard.
Bonjour,
Je prends connaissance de votre message.
Notre nouvelle adresse est :
[adresse email]
Merci d'en prendre bonne note
Cordialement
Mairie de Châ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Agnès 06113-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse mail sera bientôt inactive,
Merci d’utiliser la nouvelle messagerie : [adresse email]
<mailto:[adresse email]>
Cordiale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-les-Alpes le .
Très en retard.
L'adresse de messagerie de la mairie de SAINT ANDRE LES ALPES a changé.
La nouvelle adresse est
[adresse email]
Merci de votre compréhension.
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour Mme Ledoux,
Merci d'avoir pris le temps de me faire parvenir les documents demandés. Malheureusement je n'étais pas suffisamment près de ma b...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .
En attente de classement
Accusé de réception automatique
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de
votre courriel....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vallauris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Dans le prolongement de votre sollicitation du 28 mars 2024, formulée au
titre du livre III du code des relations entre le pub...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud
([crsud request email])
The recipient's mailbo...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Monsieur,
En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite
aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...