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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère [Authority name],
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Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, l'appel à projets qui relève de l'axe 3
de l'ITN7 est toujours en cours.
J'ai pris contact avec le servi...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la
campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de
doc...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère conseil départemental,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère conseil départemental,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impul...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus.
Restant à votre disposition,
Cordialement,...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Cher/Chère intercommunalité,
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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montluçon communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vichy Communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
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Cher/Chère intercommunalité,
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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Anjou Bleu Communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Billom Communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Centre Morbihan Communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
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