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Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

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demande contrat projet OnDijon
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Registre des déports des membres des cabinets
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Monsieur Lechénet,   Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.   Vous en souhaitant bonne réception,...
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Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
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Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 13/03/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons de...
Bonjour, Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
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Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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