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Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard.

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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de réponse à votre demande.   Cordialement,   Franç...
Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
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Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Argentan le .

Très en retard.

Chère Mairie - Argentan, Nous n'avons toujours pas reçu les documents demandés en février 2021. Je vous remet la demande initiale Veuillez agréer,...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

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Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur, Un marché public pour la fourniture de capteurs d'empreintes digitales, documents (standard et d'identité sécurisée) et de solutio...
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Demande envoyée à Mairie - Massy 76415-01 le .

Très en retard.

Chère Mairie - Massy 76415-01, Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

Erreur lors de l'envoi

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