Demandes similaires à 'Forfait communal' (page 12)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Fénelon (Vaujours) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie