Demandes similaires à 'Forfait communal - Elements pris en compte' (page 17)

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

Code source du service Légifrance
Demande envoyée à Premier ministre le .

Aboutie